Termes et conditions
Les présentes conditions régissent l’utilisation du site internet "Les p’tits bonheurs by PM" ainsi que, le cas échéant, les ventes réalisées via ce site.
En accédant au site ou en passant commande, l’utilisateur accepte sans réserve les présentes conditions.
1. Présentation de l’activité
"Les p’tits bonheurs by PM" est un atelier de céramique proposant des créations artisanales, des pièces uniques ou réalisées en petites séries, ainsi que des créations sur demande.
Chaque pièce étant façonnée à la main, de légères variations de forme, de couleur ou de texture peuvent apparaître. Ces variations font partie intégrante du caractère artisanal des créations et ne peuvent être considérées comme des défauts.
2. Produits et disponibilité
Les produits présentés sur le site sont majoritairement des créations uniques proposées dans la limite des stocks disponibles.
Certaines créations peuvent être réalisées sur commande. Les délais de fabrication sont alors communiqués à titre indicatif.
Les photographies des produits sont les plus fidèles possibles, mais peuvent légèrement différer du produit final en fonction des réglages d’écran, du caractère artisanal des pièces, de la nature même de certains matériaux et de notre volonté d'avoirs recours à l'économie circulaire via notamment le choix de sélectionner des abats-jours chinés pouvant parfois présenter des traces d'usures qui font également partie de leur charme.
3. Commandes
Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions.
"Les p’tits bonheurs by PM" se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande en cas de problème de paiement, de litige antérieur ou de force majeure.
4. Prix et paiement
Les prix sont indiqués en euros.
- TVA non applicable – régime de franchise
Le paiement s’effectue via les moyens proposés sur le site au moment de la commande.
5. Livraison
Les livraisons sont effectuées à l’adresse indiquée par le client lors de la commande.
Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier en fonction du transporteur ou du caractère artisanal de la fabrication.
"Les p’tits bonheurs by PM" ne peut être tenu responsable des retards imputables au transporteur.
6. Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un droit de rétractation de 14 jours pour les produits standards, à compter de la réception de la commande.
Ce droit ne s’applique pas aux créations personnalisées ou réalisées sur mesure, conformément aux dispositions légales.
Les produits retournés doivent être en parfait état et dans leur emballage d’origine.
7. Responsabilité
"Les p’tits bonheurs by PM" ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation des produits.
Les créations en céramique étant des objets délicats, il appartient au client de les manipuler et de les utiliser avec soin.
8. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, photographies, créations, logos) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation ou utilisation sans autorisation préalable est interdite.
9. Données personnelles
Les données personnelles collectées via le site sont traitées conformément à la Politique de confidentialité, consultable sur le site.
10. Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit applicable dans le pays d’établissement de l’activité (Belgique).
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.
11. Modification des conditions
"Les p’tits bonheurs by PM" se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment.
La version applicable est celle en vigueur à la date de consultation ou de commande.